Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MESCARTES
BUSINESS ANYWHERE, SAS

Numéro de dépôt :
3734138
Date de dépôt :
29/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
29/04/2020
MESCARTES de BUSINESS ANYWHERE

Présentation de la marque MESCARTES

Déposée le 29 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUSINESS ANYWHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MESCARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUSINESS ANYWHERE domicilié(e) 4 allée du Doyen Georges Brus - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 581 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSINESS ANYWHERE domicilié(e) 4 allée du Doyen Georges Brus - 33600 - PESSAC - France.

La marque MESCARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MESCARTES est expirée depuis le 29 avril 2020.

BUSINESS ANYWHERE a également déposé les autres marques suivantes : Snapp'


BUSINESS ANYWHERE, SAS - 4 allée du Doyen Georges Brus - 33600 - PESSAC - France - SIREN 483581526


BUSINESS ANYWHERE - 4 allée du Doyen Georges Brus - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 22 décembre 2010 - Changement de dénomination n°538156 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-22

Inscription le 12 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751076 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12

Inscription le 12 mars 2019 - Changement d'adresse n°751074 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.